Privacy Policy

DERNIÈRE MISE À JOUR : 2023-10-11

1. Conditions d'utilisation

Positive Grid Limited et/ou ses sociétés affiliées et filiales (collectivement, « Positive Grid », « nous » ou « notre ») ont le plaisir de vous proposer certains services, sites web, logiciels, applications, contenus et produits (« Produits Positive Grid » et « Produits »).

Les présentes conditions générales (« Conditions ») s'appliquent à votre accès et à votre utilisation des services, sites web, logiciels, applications, contenus et produits associés aux présentes Conditions (collectivement les « Services »), détenus et exploités par Positive Grid ou ses affiliés. Ces Conditions sont importantes et ont des incidences sur vos droits légaux ; veuillez les lire attentivement. En accédant aux Services et en les utilisant, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions et/ou par des conditions générales complémentaires, y compris notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser.

Les présentes Conditions ne modifient en aucune façon les termes ou conditions de tout autre accord que vous pourriez avoir conclu avec nous concernant des produits, des services ou autre. Si vous utilisez les Services pour le compte d'une personne ou d'une entité, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé(e) à accepter les présentes Conditions au nom de cette personne ou entité, et que celle-ci accepte d'être tenue responsable envers nous si vous-même ou cette personne ou entité enfreint les présentes Conditions.

2. Les présentes Conditions d'utilisation constituent un contrat entre vous et nous

Contrat contraignant. Les présentes conditions d'utilisation (« Accord ») constituent un contrat entre vous et Positive Grid Limited, ainsi que ses affiliés et filiales. Sauf disposition expresse contraire dans le présent document, aucun tiers ne bénéficie de droits découlant de ce Contrat.
Acceptation. Vous déclarez à Positive Grid avoir lu, compris et expressément accepté d'être lié(e) par le présent Accord, ainsi que par les termes, conditions et avis qu'il contient ou auxquels il renvoie. Si vous n'acceptez pas l'Accord, vous ne pouvez pas utiliser les Produits Positive Grid.
Notification électronique. Vous consentez à recevoir des notifications, y compris des accords, des divulgations et d'autres communications, par voie électronique de notre part à l'adresse e-mail que vous avez fournie. Vous acceptez que ces notifications électroniques satisfassent aux exigences légales imposant que ces communications soient faites par écrit. Vous pouvez vous désabonner des communications promotionnelles en suivant les instructions de désinscription figurant dans les e-mails, via les paramètres du Produit Positive Grid, ou, par SMS, en répondant STOP. VOUS RECONNAISSEZ QUE VOTRE CONSENTEMENT À RECEVOIR DES SMS OU APPELS PROMOTIONNELS N'EST PAS UNE CONDITION D'UTILISATION DES PRODUITS POSITIVE GRID.
Résiliation ou suspension. Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout Produit Positive Grid, et/ou résilier le présent Accord sous réserve de la survie des dispositions prévues ci-dessous, si la loi l'exige, ou si nous avons des raisons objectives de croire que vous avez utilisé les Produits Positive Grid en violation de toute disposition du présent Accord ou de toute condition complémentaire, et/ou si vous participez ou encouragez une violation ou tout autre comportement illégal en lien avec votre utilisation des Produits Positive Grid. En cas de résiliation, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Logiciel et détruire toutes les copies de celui-ci.

3. Nos Services

Définitions.
CONTENU. Le terme « Contenu » désigne tout preset, échantillon sonore, bibliothèque sonore ou tout autre contenu destiné à être utilisé avec le logiciel Positive Grid, fourni par Positive Grid avec ce logiciel.

SERVICES EN LIGNE. Les « Services en ligne » désignent toute fonctionnalité fournie via Internet ou le cloud et mise à disposition des utilisateurs finaux via le logiciel Positive Grid, notamment (si disponible) les fonctionnalités « ToneCloud, Auto Chords ».

Nos services en ligne sont réservés à un usage personnel et non commercial. Ils vous sont concédés sous licence et ne peuvent être vendus, cédés ou transférés.

Nos services en ligne vous sont fournis en l'état. Ni Positive Grid ni aucun tiers, ses concédants de licence ou parties affiliées ne donnent de garantie que les produits Positive Grid seront fournis avec précision, en temps opportun, de manière complète, sans interruption, erreur ou défaut, que votre utilisation des services Positive Grid ne portera pas atteinte aux droits de tiers, ni que les erreurs et défauts de GoGuitar AI seront toujours corrigés. Nous excluons expressément toute responsabilité concernant votre utilisation de GoGuitar AI dans toute la mesure permise par la loi.

Nous pouvons modifier nos services en ligne à tout moment, notamment en ajoutant ou en supprimant des fonctionnalités.

Vous êtes responsable des données et des résultats que vous créez par le biais de nos services en ligne. Vous garantissez que ces données et résultats ne sont pas illégaux et qu'ils ne portent pas atteinte aux droits de tiers. Vous indemnisez Positive Grid contre toute réclamation de tiers, quelle qu'en soit la nature, en lien avec ces données, résultats ou votre utilisation de nos services en ligne.

Vous vous abstiendrez de collecter du contenu ou des informations, ou d'accéder aux services en ligne par tout autre moyen, à l'aide de procédés automatisés (robots, scrapers, spiders) sans notre autorisation écrite.

Positive Grid peut limiter et/ou restreindre votre accès à tout ou partie des services en ligne, sans préavis et sans engager sa responsabilité.

Votre utilisation des services en ligne ou votre accès à ceux-ci est soumis(e) à votre respect des présentes conditions. Tout manquement nous autorise à vous refuser l'accès à nos services en ligne, sans préjudice de tout autre droit et recours dont dispose Positive Grid.

Positive Grid utilise les services API YouTube pour lire des vidéos intégrées, lesquels sont soumis aux Conditions d'utilisation de YouTube.

LOGICIEL. Le terme « Logiciel » désigne le produit logiciel exécutable de Positive Grid accompagnant le présent Accord, ainsi que toute documentation utilisateur, tout Contenu et tout Service en ligne.

MODIFICATIONS DES PRODUITS POSITIVE GRID. Les Produits Positive Grid évoluent en permanence et seront amenés à changer au fil du temps. Nous nous réservons le droit d'apporter de telles modifications ou, si nécessaire, de cesser la commercialisation de Produits Positive Grid. Pour les changements significatifs, nous vous en informerons à l'avance et vous aurez le droit de résilier le présent Accord. Si la loi l'exige, nous pourrons également être amenés à suspendre, restreindre ou mettre fin à votre accès aux Produits Positive Grid.
SERVICES OU PLATEFORMES TIERS. Les Produits Positive Grid peuvent s'intégrer à des sites web, services, applications, plateformes et/ou contenus tiers, être intégrés dans ceux-ci, ou être fournis en lien avec eux. Nous ne gérons ni ne contrôlons ces tiers ni les produits qu'ils mettent à disposition. Nous vous invitons à lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité applicables à ces produits tiers.

4. Informations utilisateur

Lorsque vous activez le Logiciel, Positive Grid peut collecter votre nom, votre adresse e-mail et toute autre coordonnée que vous choisissez de fournir. Positive Grid peut utiliser ces informations pour vous contacter au sujet des mises à niveau et des nouveaux produits, ainsi que pour recueillir des données statistiques qui n'identifient pas les utilisateurs individuellement. Si vous utilisez les Services en ligne, Positive Grid peut collecter des données d'utilisation issues de vos interactions en ligne, que Positive Grid peut utiliser pour améliorer le Logiciel et les Services en ligne. Positive Grid ne collecte ni ne conserve aucune information financière (telle que les données de carte bancaire).
Nous collectons des données pour améliorer l'expérience de nos clients et de nos produits, y compris les informations que vous fournissez directement lors de l'utilisation du service de chat IA. Lorsque vous envoyez des messages via le chat IA, nous collectons également votre historique de messagerie et toute information contenue dans ces messages. Vous pouvez vous désinscrire et supprimer toutes vos données à tout moment depuis les paramètres de votre compte.
Nous collectons également diverses informations vous concernant lorsque vous utilisez le Service de messagerie. Par exemple, nous collectons le numéro de téléphone et/ou l'adresse e-mail que vous avez fournis lors de votre inscription au Service de messagerie. Lorsque vous envoyez des messages via le Service de messagerie, nous collectons également votre historique de messagerie et toute information contenue dans ces messages. Nous pouvons aussi collecter des informations vous concernant à l'aide de cookies ou de technologies similaires. Les cookies sont des informations stockées par votre navigateur sur le disque dur ou la mémoire de votre appareil. Ils permettent de personnaliser votre expérience sur le Service de messagerie. Par exemple, nous utilisons des cookies pour suivre les articles de votre panier et pouvons utiliser ces informations pour vous envoyer des campagnes SMS ciblées (par exemple, des messages personnalisés tels que des rappels de panier). Si vous participez à un concours, un jeu-concours, une étude de recherche ou une enquête par e-mail associés au Service de messagerie, nous collecterons des coordonnées de base ainsi que toute autre information que vous choisirez de fournir dans le cadre de ces activités. Nous collecterons également vos coordonnées si vous nous contactez pour toute question relative au Service de messagerie ou pour le service client. Les abonnés SMS recevront des messages promotionnels et marketing automatisés et personnalisés récurrents (par ex., rappels de panier/navigation) de la part de Positive Grid au numéro de téléphone mobile fourni lors de l'inscription. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Répondez AIDE pour obtenir de l'aide ou écrivez à support@positivegrid.com et STOP pour vous désabonner. La fréquence des messages peut varier. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer. Consultez les Conditions générales et la Politique de confidentialité.

Adhésion

Si les Produits Positive Grid vous demandent d'ouvrir un compte, vous devez effectuer le processus d'inscription en nous fournissant des informations actuelles, complètes et exactes, telles que demandées par le formulaire d'inscription applicable. Vous devrez également choisir un mot de passe et un nom d'utilisateur. Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. Vous êtes en outre entièrement responsable de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte. Vous acceptez d'informer immédiatement Positive Grid de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité. Positive Grid ne pourra être tenu responsable des pertes que vous pourriez subir du fait qu'un tiers utilise votre mot de passe ou votre compte, avec ou sans votre connaissance. En revanche, vous pourriez être tenu(e) responsable des pertes subies par Positive Grid ou par un tiers en raison de l'utilisation de votre compte ou de votre mot de passe par un tiers. Vous ne pouvez pas utiliser le compte d'un autre utilisateur, à quelque moment que ce soit, sans l'autorisation du titulaire du compte.

5. Utilisations illicites ou interdites

Vous vous engagez à ne pas utiliser les Produits Positive Grid à des fins illicites ou interdites par les présentes conditions générales. Vous ne pouvez pas utiliser les Produits Positive Grid d'une manière susceptible d'endommager, de désactiver, de surcharger ou d'altérer tout serveur Positive Grid, ou les réseaux connectés à tout serveur Positive Grid, ou de nuire à l'utilisation et à la jouissance de tout Produit Positive Grid par un tiers. Vous ne pouvez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à tout Produit Positive Grid, à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés à tout serveur Positive Grid ou à tout Produit Positive Grid, par piratage, extraction de mots de passe ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas obtenir ni tenter d'obtenir des matériaux ou des informations par tout moyen non intentionnellement mis à disposition via les Produits Positive Grid.

6. Octroi de licence et restrictions

Les Produits Positive Grid sont notre propriété protégée par le droit d'auteur, des brevets ou des marques déposées, ou constituent la propriété protégée par le droit d'auteur, des brevets ou des marques déposées de nos concédants de licence. L'ensemble des droits d'auteur, marques, marques de service, noms commerciaux, habillages commerciaux, brevets et autres droits de propriété intellectuelle afférents aux Produits Positive Grid nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence (qui peuvent être des tiers bénéficiaires du présent contrat) et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques, les brevets et autres lois des États-Unis ainsi que par les traités internationaux.

LICENCE DE CONTENU. Sous réserve de l'ensemble des termes et conditions du présent Accord, vous pouvez utiliser et modifier le Contenu, l'intégrer dans vos propres créations, et exécuter publiquement, synchroniser et distribuer le Contenu tel qu'il est intégré dans vos créations, à condition toutefois de ne pas distribuer le Contenu original, non modifié, de manière isolée, dans la mesure où nous conservons la pleine et entière propriété de la propriété intellectuelle du Contenu. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE TOUTE VIOLATION DES DROITS RELATIFS À VOS PROPRES CRÉATIONS.
LICENCE LOGICIELLE. Sous réserve de l'ensemble des termes et conditions du présent Accord, vous (personne physique) pouvez utiliser le Logiciel soit sur un ordinateur autonome, soit sur un réseau, sur un seul ordinateur à la fois. Si plusieurs utilisateurs doivent utiliser le Logiciel simultanément, vous devez obtenir auprès de Positive Grid une licence supplémentaire pour chaque utilisateur concurrent supplémentaire. Le Logiciel est considéré « en cours d'utilisation » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé en mémoire (RAM). Vous pouvez effectuer une seule copie du Logiciel à des fins exclusives de sauvegarde ou d'archivage, à condition que tous les droits d'auteur et autres mentions soient reproduits sur cette copie, ou vous pouvez copier le Logiciel sur un seul disque dur à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage. Si le Logiciel est une mise à niveau, vous devez disposer d'une licence pour le produit à partir duquel la mise à niveau est effectuée. Si vous recevez le Logiciel sur plusieurs supports, cela ne modifie pas le nombre de licences que vous recevez ni aucune autre disposition du présent Accord.

Vous ne pouvez pas modifier, adapter, décompiler, désassembler ni procéder à une rétro-ingénierie du Logiciel, sauf dans la mesure où cette restriction est expressément interdite par la loi applicable. Vous ne pouvez pas prêter, louer, donner à bail ni concéder de licence sur le Logiciel, mais vous pouvez transférer définitivement vos droits au titre du présent Accord, à condition de transférer le présent Accord, l'ensemble du Logiciel et tous les documents imprimés l'accompagnant sans en conserver aucune copie, et que le destinataire accepte les termes du présent Accord. Tout transfert de ce type doit inclure la mise à jour la plus récente ainsi que toutes les versions antérieures du présent Accord.

7. Transactions payantes

PAIEMENTS ET FACTURATION. Lorsque vous fournissez des informations de paiement, vous déclarez et garantissez que ces informations sont exactes, que vous êtes autorisé(e) à utiliser le moyen de paiement fourni, et que vous nous informerez de tout changement relatif aux informations de paiement. Nous nous réservons le droit de faire appel à des services tiers de mise à jour des cartes de paiement afin d'obtenir les dates d'expiration à jour des cartes de crédit et de débit.
PRIX ET TAXES. Nous pouvons réviser les tarifs des Produits Positive Grid que nous proposons. Lors de la passation de votre commande, nous estimons la taxe applicable et incluons cette estimation dans le total pour votre commodité. Sauf dans la mesure requise par la législation fiscale applicable, le montant réel de la taxe appliquée à votre commande et prélevé sur votre moyen de paiement est calculé à la date d'expédition, quelle que soit la date de passation de la commande.
LIVRAISON INTERNATIONALE ; DOUANES. Lors de la commande de marchandises destinées à être livrées dans des pays autres que celui où le vendeur est établi, vous pourriez être amené(e) à acquitter des droits de douane et taxes à l'importation. Ces frais, ainsi que tout frais supplémentaire de dédouanement, sont à votre charge. Pour les marchandises expédiées à l'international, veuillez noter que toute garantie du fabricant peut ne pas être valable ; les options de service après-vente du fabricant peuvent ne pas être disponibles ; les manuels, instructions et avertissements de sécurité peuvent ne pas être rédigés dans la langue du pays de destination ; les marchandises et leurs accessoires peuvent ne pas être conçus conformément aux normes, spécifications et exigences d'étiquetage du pays de destination ; et les marchandises peuvent ne pas être adaptées à la tension du pays de destination (nécessitant l'utilisation d'un adaptateur ou d'un convertisseur). Il vous appartient de vous assurer que les marchandises peuvent être légalement importées dans le pays de destination. Lors d'une commande passée auprès de nous, le destinataire est l'importateur officiel et doit se conformer à l'ensemble des lois et réglementations du pays de destination.
POLITIQUE DE NON-REMBOURSEMENT. Toutes les ventes relatives aux produits Positive Grid sont définitives et non remboursables. Nous n'offrons ni remboursements, ni échanges, ni avoirs. Une fois qu'une transaction financière a été effectuée par l'acheteur, celui-ci ne peut pas obtenir de remboursement pour cet achat. Une fois que l'acheteur a réglé une ou plusieurs marchandises, il lui appartient exclusivement d'en prendre livraison par téléchargement numérique.

8. Codes de réduction et promotions

Code de réduction pour les nouveaux abonnés :

Offre valable pour les nouveaux abonnés sur une sélection de produits uniquement. Ne peut être combiné avec d'autres codes de réduction. Limité à une utilisation par client. Non applicable aux produits suivants : Spark CAB, Experience Jimi Hendrix™ for Spark, grilles personnalisées Spark/Spark MINI, Spark Traveler Bag, sangles de guitare Dunlop, grille Crimson Spark MINI, grilles Tattoo Series, packs d'extension logicielle et carte cadeau Positive Grid. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Cette offre est susceptible d'être modifiée sans préavis.

Code de réduction panier abandonné et anniversaire :

Offre valable sur une sélection de produits uniquement. Ne peut être combiné avec d'autres codes de réduction. Limité à une utilisation par client. Non applicable aux produits suivants : Spark CAB, Experience Jimi Hendrix™ for Spark, grilles personnalisées Spark/Spark MINI, Spark Traveler Bag, sangles de guitare Dunlop, grille Crimson Spark MINI, grilles Tattoo Series, packs d'extension logicielle et carte cadeau Positive Grid. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Cette offre est susceptible d'être modifiée sans préavis.

Code(s) de réduction sur le site :

Offre à durée limitée valable sur une sélection de produits uniquement. Limité à une utilisation par commande. Ne peut être combiné avec d'autres codes de réduction. Non applicable aux produits suivants : Spark CAB, Spark GO, Experience Jimi Hendrix™ for Spark, grilles personnalisées Spark/Spark MINI, Spark Traveler Bag, sangles de guitare Dunlop, grille Crimson Spark MINI, grilles Tattoo Series, packs d'extension logicielle et carte cadeau Positive Grid. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Les offres sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.

Remises, tarifs et promotions :

L'utilisation de codes promotionnels, de remises, de coupons ou de promotions similaires est soumise aux conditions générales de la promotion concernée. Pour être éligible à une promotion spécifique, votre commande doit être soumise durant la période promotionnelle indiquée et satisfaire aux conditions d'achat requises. Sauf mention expresse contraire dans les conditions générales de la promotion applicable, le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Les coupons ne peuvent pas être combinés avec d'autres coupons. Les offres et produits présentés sur le site, leurs remises, prix et disponibilité sont susceptibles d'être modifiés.

9. Politique relative aux cartes cadeaux électroniques

Utilisation des cartes cadeaux électroniques
Les cartes cadeaux électroniques peuvent être achetées sur www.positivegrid.com.

Les cartes cadeaux électroniques Positive Grid sont utilisables sur www.positivegrid.com. Après avoir saisi le code de votre carte cadeau électronique dans le champ CODE DE RÉDUCTION sur la page du panier ou lors du paiement, le solde sera immédiatement déduit du total de la commande. Si le total de votre commande dépasse le montant de votre carte cadeau électronique, vous pouvez régler le solde restant par carte de crédit/débit, compte Paypal, compte Google Pay ou compte Shop Pay. Conservez l'e-mail de notification de votre carte cadeau si vous ne la partagez avec personne d'autre que le destinataire prévu.

Expiration
Les cartes cadeaux électroniques Positive Grid n'expirent pas et ne perdent pas de valeur si elles ne sont pas utilisées.

Vérifier votre solde
Pour vérifier le solde de votre carte cadeau électronique, veuillez nous contacter ici en indiquant les quatre derniers chiffres de votre carte cadeau électronique ; nous enverrons l'e-mail de notification de carte cadeau avec votre solde restant à l'acheteur d'origine.

Tout solde restant sur la carte cadeau après un achat peut être utilisé pour des achats futurs. Les soldes ne peuvent pas être remboursés ni échangés contre de l'argent.

Retours
Les cartes cadeaux électroniques www.positivegrid.com ne peuvent être ni retournées ni annulées après achat.
Les remboursements pour des commandes réglées avec une carte cadeau sont appliqués sur la carte cadeau d'origine. Si vous retournez un produit acheté avec plusieurs moyens de paiement, le remboursement est d'abord appliqué sur la carte cadeau électronique, à hauteur du montant initialement débité. Le deuxième remboursement concerne la carte de crédit/débit, le compte Paypal, le compte Google Pay, le compte Shop Pay et tout autre prestataire de paiement tiers, par exemple Amazon Pay, Meta Pay ou Klarna.

Cartes cadeaux électroniques perdues ou volées
Les cartes cadeaux électroniques www.positivegrid.com ne peuvent pas être remplacées en cas de perte ou de vol. Veuillez traiter les cartes cadeaux électroniques comme de l'argent liquide.

Fraude
www.positivegrid.com se réserve le droit de refuser, d'annuler ou de bloquer des cartes cadeaux électroniques et des commandes en cas de suspicion de fraude, pour des cartes émises par erreur avec une valeur incorrecte, ou pour tout autre manquement aux politiques relatives aux cartes cadeaux.

10. Garantie

GARANTIE LIMITÉE. Positive Grid ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos exigences ni qu'il fonctionnera sans interruption ou sans erreur. Nous garantissons toutefois que, pendant une période de trente (30) jours à compter de la date de réception, le Logiciel sera substantiellement conforme à la documentation utilisateur applicable fournie avec celui-ci. Toute garantie implicite pouvant exister malgré la clause de non-responsabilité ci-présente sera limitée à trente (30) jours. Cette garantie limitée est nulle si vous achetez auprès d'un revendeur non autorisé, si vous enfreignez les termes du présent Accord, ou si la défaillance du Logiciel est due à un accident, un usage abusif ou une mauvaise utilisation. Aucun revendeur, distributeur, agent ou employé de Positive Grid n'est autorisé à modifier ou à compléter la garantie et les recours énoncés dans le présent document.
VOS RECOURS. L'obligation exclusive de Positive Grid et votre seul recours en cas de manquement à la garantie consistera, à la seule discrétion de Positive Grid, soit au remboursement du prix d'achat payé, soit, si vous retournez le Logiciel accompagné de tous les supports et documents ainsi qu'une copie de votre reçu à l'endroit où vous l'avez obtenu durant la période de garantie, à la réparation ou au remplacement du Logiciel, des supports et de la documentation. En dehors des États-Unis, ces recours ainsi que tout service d'assistance ne sont disponibles que sur présentation d'une preuve d'achat auprès d'une source non américaine autorisée.

11. Exclusions de responsabilité et limitation de responsabilité

LES PRODUITS POSITIVE GRID SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». NOUS DÉCLINONS TOUTE CONDITION, DÉCLARATION ET GARANTIE NON EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

NOUS NE SAURONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS LES PERTES DE BÉNÉFICES ET LES DOMMAGES MATÉRIELS, MÊME SI NOUS AVIONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, NI NE POURRONS ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UN RETARD OU D'UNE DÉFAILLANCE D'EXÉCUTION RÉSULTANT DE CAUSES INDÉPENDANTES DE NOTRE VOLONTÉ RAISONNABLE.

EN AUCUN CAS NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS POUR L'ENSEMBLE DES DOMMAGES, PERTES ET CAUSES D'ACTION NE POURRA EXCÉDER LES MONTANTS QUE NOUS AVONS PERÇUS DE VOTRE PART POUR NOS SERVICES.

12. Dispositions complémentaires

Choix du for. Vous acceptez que toute action en justice ou en équité découlant du présent Accord ou s'y rapportant, et qui n'est pas soumise à l'arbitrage, soit déposée exclusivement devant les tribunaux étatiques ou fédéraux situés à Los Angeles, Californie, ou dans l'arrondissement de Manhattan, New York, État de New York, États-Unis d'Amérique, et vous consentez à la compétence personnelle de ces tribunaux aux fins du jugement d'une telle action.
Droit applicable. Le présent Accord est régi et interprété conformément aux lois du Commonwealth du Massachusetts, États-Unis d'Amérique, et aux lois des États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois.
Divisibilité. Si une disposition du présent Accord est jugée illicite, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réputée divisible du présent Accord et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
Survie. Les dispositions du présent Accord qui, par leur nature, doivent survivre à sa résiliation continueront à s'appliquer après celle-ci.
Renonciation. Aucune renonciation de notre part à une disposition du présent Accord ne sera considérée comme une renonciation continue ou ultérieure à cette disposition ou à toute autre disposition, et le fait de ne pas faire valoir un droit ou une disposition du présent Accord ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.