Terms of Service

DERNIÈRE MISE À JOUR : 2023-10-11

1. Conditions d'utilisation

Positive Grid Limited et/ou ses sociétés affiliées et filiales (collectivement, « Positive Grid », « nous » ou « notre ») sont heureuses de vous proposer certains services, sites web, logiciels, applications, contenus et produits (« Produits Positive Grid » et « Produits »).

Les présentes conditions générales (« Conditions ») s'appliquent à votre accès et à votre utilisation des services, sites web, logiciels, applications, contenus et produits associés aux présentes Conditions (collectivement les « Services »), détenus et exploités par Positive Grid ou ses affiliés. Ces Conditions sont importantes et affectent vos droits légaux ; veuillez les lire attentivement. En accédant aux Services et en les utilisant, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions et/ou par des conditions supplémentaires, y compris notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser.

Les présentes Conditions ne modifient en aucune façon les termes ou conditions de tout autre accord que vous pourriez avoir conclu avec nous concernant des produits, services ou autre. Si vous utilisez les Services pour le compte d'une personne ou d'une entité, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé(e) à accepter ces Conditions au nom de cette personne ou entité, et que cette personne ou entité accepte d'être responsable envers nous si vous ou cette personne ou entité enfreint ces Conditions.

2. Les présentes Conditions d'utilisation constituent un contrat entre vous et nous

Contrat contraignant. Les présentes conditions d'utilisation (« Accord ») constituent un contrat entre vous et Positive Grid Limited, ainsi que ses affiliés et filiales. Sauf disposition expresse contraire dans le présent document, il n'existe aucun tiers bénéficiaire de ce Contrat.
Accord. Vous déclarez à Positive Grid avoir lu, compris et accepter expressément d'être lié(e) par le présent Accord, ainsi que par les termes, conditions et avis qu'il contient ou auxquels il fait référence. Si vous n'acceptez pas l'Accord, vous ne pouvez pas utiliser les Produits Positive Grid.
Notification électronique. Vous consentez à recevoir des notifications, y compris des accords, des divulgations et d'autres communications, par voie électronique de notre part à l'adresse e-mail que vous avez fournie. Vous acceptez que ces notifications électroniques satisfassent aux exigences légales applicables aux communications écrites. Vous pouvez vous désabonner des communications promotionnelles en suivant les instructions de désinscription figurant dans les e-mails, via les paramètres du Produit Positive Grid, ou, dans le cas de messages SMS, en répondant STOP. VOUS RECONNAISSEZ QUE VOTRE CONSENTEMENT À RECEVOIR DES MESSAGES PROMOTIONNELS PAR SMS OU DES APPELS N'EST PAS UNE CONDITION D'UTILISATION DES PRODUITS POSITIVE GRID.
Résiliation ou suspension. Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès aux Produits Positive Grid, et/ou résilier le présent Accord sous réserve de la survie des clauses prévues ci-dessous, si la loi l'exige, ou si nous avons des raisons objectives de croire que vous avez utilisé les Produits Positive Grid en violation de l'une des dispositions du présent Accord ou de conditions supplémentaires, et/ou si vous vous livrez à des actes de contrefaçon ou à tout autre comportement illégal en lien avec votre utilisation des Produits Positive Grid ou si vous les encouragez. En cas de résiliation, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Logiciel et détruire toutes les copies en votre possession.

3. Nos Services

Définitions.
CONTENU. « Contenu » désigne tout preset, échantillon sonore, bibliothèque de sons ou tout autre contenu destiné à être utilisé avec le logiciel Positive Grid et fourni par Positive Grid avec ce logiciel.

SERVICES EN LIGNE. « Services en ligne » désigne toutes les fonctionnalités internet ou cloud mises à la disposition des utilisateurs finaux via le logiciel Positive Grid, y compris (si disponibles) les fonctionnalités « ToneCloud, Auto Chords ».

Nos services en ligne sont destinés à un usage personnel et non commercial uniquement. Ils vous sont concédés sous licence et ne peuvent être vendus, cédés ou transférés.

Nos services en ligne vous sont fournis en l'état. Ni Positive Grid, ni des tiers, ses concédants de licence ou parties affiliées ne donnent de garantie ou d'assurance que les produits Positive Grid seront fournis avec précision, en temps voulu, de manière complète, sans interruption, erreur ou défaut, que votre utilisation des services Positive Grid ne portera pas atteinte aux droits de tiers, ni que les erreurs et défauts de GoGuitar AI seront toujours corrigés. Nous excluons expressément toute responsabilité relative à votre utilisation de GoGuitar AI dans toute la mesure permise par la loi.

Nous pouvons modifier nos services en ligne à tout moment, notamment en ajoutant ou en supprimant des fonctionnalités.

Vous êtes responsable des données et des résultats que vous créez via nos services en ligne. Vous garantissez que ces données et résultats ne sont pas illégaux et qu'ils ne portent pas atteinte aux droits de tiers. Vous indemnisez Positive Grid contre toute réclamation de tiers, de quelque nature que ce soit, en lien avec ces données, ces résultats ou votre utilisation de nos services en ligne.

Vous ne collecterez pas de contenu ni d'informations, et n'accéderez pas aux services en ligne par des moyens automatisés (bots, robots, scrapers, spiders) sans notre autorisation écrite préalable.

Positive Grid peut limiter et/ou restreindre votre accès à tout ou partie des services en ligne, sans préavis et sans engager sa responsabilité.

Votre utilisation des services en ligne ou votre accès à ceux-ci est soumis au respect des présentes Conditions. Tout manquement nous autorise à vous refuser l'accès à nos services en ligne, sans préjudice de tout autre droit et recours dont dispose Positive Grid.

Positive Grid utilise les services API YouTube pour la lecture de vidéos intégrées, lesquels sont soumis aux Conditions d'utilisation de YouTube.

LOGICIEL. « Logiciel » désigne le produit logiciel exécutable Positive Grid accompagnant le présent Accord, ainsi que toute documentation utilisateur, tout Contenu et tout Service en ligne.

MODIFICATIONS DES PRODUITS POSITIVE GRID. Les Produits Positive Grid évoluent constamment et changeront au fil du temps. Nous nous réservons le droit d'apporter de telles modifications ou, si nécessaire, de mettre fin aux Produits Positive Grid. Pour les modifications importantes, nous vous en informerons à l'avance et vous aurez le droit de résilier le présent Accord. Si la loi l'exige, nous pourrons également suspendre, restreindre ou mettre fin à votre accès aux Produits Positive Grid.
SERVICES OU PLATEFORMES TIERS. Les Produits Positive Grid peuvent s'intégrer à des sites web, services, applications, plateformes et/ou contenus tiers, y être intégrés ou être fournis en lien avec ceux-ci. Nous ne gérons ni ne contrôlons ces tiers ni les produits qu'ils mettent à disposition. Nous vous invitons à lire les conditions d'utilisation et les politiques de confidentialité applicables à ces produits tiers.

4. Informations utilisateur

Lorsque vous activez le Logiciel, Positive Grid peut collecter votre nom, votre adresse e-mail ainsi que d'autres coordonnées que vous choisissez de fournir. Positive Grid peut utiliser ces informations pour vous contacter concernant des mises à niveau et de nouveaux produits, ainsi que pour collecter des données statistiques n'identifiant pas les utilisateurs individuels. Si vous utilisez les Services en ligne, Positive Grid peut recueillir des données d'utilisation issues de vos interactions en ligne afin d'améliorer le Logiciel et les Services en ligne. Positive Grid ne collecte ni ne conserve aucune information financière (telle que les données de carte bancaire).
Nous collectons des données afin d'améliorer l'expérience de nos clients et de nos produits, notamment les informations que vous fournissez directement lorsque vous utilisez le Service de chat IA. Lorsque vous envoyez des messages via le chat IA, nous collectons également votre historique de messages et toute information contenue dans ces messages. Vous pouvez vous désabonner et supprimer l'ensemble de vos données à tout moment depuis les paramètres de votre compte.
Nous collectons également diverses informations vous concernant lorsque vous utilisez le Service de messagerie. Par exemple, nous collectons le numéro de téléphone et/ou l'adresse e-mail que vous avez fournis lors de votre inscription au Service de messagerie. Lorsque vous envoyez des messages via le Service de messagerie, nous collectons également votre historique de messages et toute information contenue dans ces messages. Nous pouvons aussi collecter des informations vous concernant via des cookies ou des technologies similaires. Les cookies sont des données stockées par votre navigateur sur le disque dur ou la mémoire de votre appareil. Les cookies permettent de personnaliser votre expérience sur le Service de messagerie. Par exemple, nous utilisons des cookies pour suivre les articles dans votre panier et pouvons utiliser ces informations pour vous envoyer des campagnes de messages ciblées (par exemple, des rappels de panier personnalisés par SMS). Si vous participez à un concours, un tirage au sort, une étude de recherche ou une enquête par e-mail associés au Service de messagerie, nous collecterons vos coordonnées de base et toute autre information que vous choisissez de fournir dans ce cadre. Nous collecterons également vos coordonnées si vous nous contactez avec des questions sur le Service de messagerie ou pour le service client. Les abonnés SMS recevront des messages marketing promotionnels et personnalisés récurrents et automatisés (par exemple, des rappels de panier ou de navigation) de la part de Positive Grid au numéro de téléphone utilisé lors de l'inscription. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Répondez HELP pour obtenir de l'aide ou envoyez un e-mail à support@positivegrid.com, et STOP pour vous désabonner. La fréquence des messages varie. Des frais de messages et de données peuvent s'appliquer. Consultez les Conditions et la Politique de confidentialité.

Adhésion

Si les Produits Positive Grid vous demandent d'ouvrir un compte, vous devez compléter le processus d'inscription en nous fournissant des informations actuelles, complètes et exactes, telles que demandées par le formulaire d'inscription applicable. Vous devrez également choisir un mot de passe et un nom d'utilisateur. Vous êtes entièrement responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de votre compte. De plus, vous êtes entièrement responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte. Vous acceptez d'informer immédiatement Positive Grid de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité. Positive Grid ne pourra être tenu responsable des pertes que vous pourriez subir du fait qu'une autre personne utilise votre mot de passe ou votre compte, avec ou sans votre connaissance. Toutefois, vous pourriez être tenu(e) responsable des pertes subies par Positive Grid ou par un tiers en raison de l'utilisation de votre compte ou de votre mot de passe par une autre personne. Vous ne pouvez pas utiliser le compte d'une autre personne à quelque moment que ce soit, sans l'autorisation du titulaire du compte.

5. Utilisations illicites ou interdites

Vous n'utiliserez pas les Produits Positive Grid à des fins illicites ou interdites par les présentes conditions générales. Vous ne pouvez pas utiliser les Produits Positive Grid de manière à endommager, désactiver, surcharger ou altérer tout serveur Positive Grid, ou les réseaux connectés à un serveur Positive Grid, ou à interférer avec l'utilisation et la jouissance de tout Produit Positive Grid par une autre partie. Vous ne pouvez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à un Produit Positive Grid, à d'autres comptes, systèmes informatiques ou réseaux connectés à un serveur Positive Grid ou à l'un des Produits Positive Grid, par piratage, exploration de mots de passe ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas obtenir ou tenter d'obtenir des matériaux ou informations par des moyens non mis intentionnellement à disposition via les Produits Positive Grid.

6. Concession de licence et restrictions

Les Produits Positive Grid sont notre propriété protégée par le droit d'auteur, des brevets ou des marques déposées, ou la propriété de nos concédants de licence protégée par le droit d'auteur, des brevets ou des marques déposées. L'ensemble des droits d'auteur, marques commerciales, marques de service, noms commerciaux, habillages commerciaux, brevets et autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux Produits Positive Grid sont détenus par nous ou nos concédants de licence (qui peuvent être des tiers bénéficiaires du présent contrat) et protégés par les lois sur le droit d'auteur, les marques, les brevets et autres lois des États-Unis et les traités internationaux.

LICENCE SUR LE CONTENU. Sous réserve de l'ensemble des termes et conditions du présent Accord, vous pouvez utiliser et modifier le Contenu, l'incorporer dans vos propres créations, et représenter publiquement, synchroniser et distribuer le Contenu tel qu'intégré dans vos créations, à condition toutefois de ne pas distribuer le Contenu original non modifié de manière isolée, car nous conservons la pleine et entière propriété des droits de propriété intellectuelle sur le Contenu. NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE LA VIOLATION DES DROITS RELATIFS À VOS PROPRES CRÉATIONS.
LICENCE LOGICIELLE. Sous réserve de l'ensemble des termes et conditions du présent Accord, vous (personne physique) pouvez utiliser le Logiciel sur un ordinateur autonome ou en réseau, sur un seul ordinateur à la fois. Si plusieurs utilisateurs doivent utiliser le Logiciel simultanément, vous devez obtenir auprès de Positive Grid une licence supplémentaire pour chaque utilisateur simultané supplémentaire. Le Logiciel est considéré « en cours d'utilisation » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé en mémoire (RAM). Vous pouvez effectuer une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, à condition que toutes les mentions de droits d'auteur et autres avis soient reproduits sur cette copie, ou copier le Logiciel sur un seul disque dur, à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage. Si le Logiciel est une mise à niveau, vous devez disposer d'une licence pour le produit à partir duquel la mise à niveau est effectuée. Si vous recevez le Logiciel sous plusieurs formats, cela n'affecte pas le nombre de licences que vous recevez ni aucune autre disposition du présent Accord.

Vous ne pouvez pas modifier, adapter, décompiler, désassembler ni procéder à l'ingénierie inverse du Logiciel, sauf dans la mesure où cette restriction est expressément interdite par la loi applicable. Vous ne pouvez pas prêter, louer, donner à bail ni céder le Logiciel sous licence, mais vous pouvez transférer définitivement vos droits au titre du présent Accord à condition de transférer le présent Accord, l'intégralité du Logiciel et tous les supports imprimés d'accompagnement, de ne conserver aucune copie, et que le destinataire accepte les termes du présent Accord. Tout transfert de ce type doit inclure la mise à jour la plus récente et toutes les versions antérieures du présent Accord.

7. Transactions payantes

PAIEMENTS ET FACTURATION. Lorsque vous fournissez des informations de paiement, vous déclarez et garantissez que ces informations sont exactes, que vous êtes autorisé(e) à utiliser le mode de paiement indiqué, et que vous nous informerez de tout changement relatif à ces informations. Nous nous réservons le droit de recourir à des services tiers de mise à jour des cartes de paiement afin d'obtenir les dates d'expiration à jour des cartes de crédit et de débit.
PRIX ET TAXES. Nous pouvons réviser les tarifs des Produits Positive Grid que nous proposons. Lorsque vous passez votre commande, nous estimons la taxe applicable et incluons cette estimation dans le total à titre indicatif. Sauf dans la mesure requise par la législation fiscale applicable, le montant réel de la taxe appliquée à votre commande et débité sur votre mode de paiement est calculé à la date d'expédition, quelle que soit la date à laquelle la commande a été passée.
LIVRAISON INTERNATIONALE ; DOUANES. Lors d'une commande de marchandises à livrer dans un pays autre que celui où se trouve le vendeur, des droits d'importation et taxes peuvent vous être imposés. Ces frais, ainsi que tous frais supplémentaires liés au dédouanement, sont à votre charge. Pour les marchandises expédiées à l'international, veuillez noter que toute garantie fabricant peut ne pas être valable ; les options de service fabricant peuvent ne pas être disponibles ; les manuels, instructions et avertissements de sécurité peuvent ne pas être dans la langue du pays de destination ; les marchandises et les matériaux d'accompagnement peuvent ne pas être conçus conformément aux normes, spécifications et exigences d'étiquetage du pays de destination ; et les marchandises peuvent ne pas être adaptées à la tension du pays de destination (nécessitant l'utilisation d'un adaptateur ou d'un convertisseur). Il vous appartient de vous assurer que les marchandises peuvent être légalement importées dans le pays de destination. Lors d'une commande passée auprès de nous, le destinataire est l'importateur officiel et doit se conformer à toutes les lois et réglementations du pays de destination.
POLITIQUE DE NON-REMBOURSEMENT. Toutes les ventes de produits Positive Grid sont définitives et non remboursables. Nous n'offrons pas de remboursements, d'échanges ni de crédits en magasin. Une fois qu'une transaction financière a été finalisée par l'acheteur, celui-ci ne peut pas obtenir de remboursement pour cet achat. Une fois le paiement effectué, il incombe à l'acheteur d'accéder à sa marchandise via le téléchargement numérique.

8. Codes de réduction et promotions

Code de réduction pour les nouveaux abonnés :

Offre valable uniquement pour les nouveaux abonnés sur une sélection de produits. Non cumulable avec d'autres codes de réduction. Limitée à une utilisation par client. Non applicable aux produits suivants : Spark CAB, Experience Jimi Hendrix™ for Spark, grilles personnalisées Spark/Spark MINI, Spark Traveler Bag, sangles de guitare Dunlop, grille Crimson Spark MINI, grilles Tattoo Series, packs d'extension logicielle et carte cadeau Positive Grid. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Cette offre est susceptible d'être modifiée sans préavis.

Code de réduction panier abandonné et anniversaire :

Offre valable uniquement sur une sélection de produits. Non cumulable avec d'autres codes de réduction. Limitée à une utilisation par client. Non applicable aux produits suivants : Spark CAB, Experience Jimi Hendrix™ for Spark, grilles personnalisées Spark/Spark MINI, Spark Traveler Bag, sangles de guitare Dunlop, grille Crimson Spark MINI, grilles Tattoo Series, packs d'extension logicielle et carte cadeau Positive Grid. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Cette offre est susceptible d'être modifiée sans préavis.

Code(s) de réduction sur le site :

Offre à durée limitée valable uniquement sur une sélection de produits. Limitée à une utilisation par commande. Non cumulable avec d'autres codes de réduction. Non applicable aux produits suivants : Spark CAB, Spark GO, Experience Jimi Hendrix™ for Spark, grilles personnalisées Spark/Spark MINI, Spark Traveler Bag, sangles de guitare Dunlop, grille Crimson Spark MINI, grilles Tattoo Series, packs d'extension logicielle et carte cadeau Positive Grid. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Les offres sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.

Remises, tarifs et promotions :

L'utilisation de codes promotionnels, remises, coupons ou promotions similaires est soumise aux conditions générales de la promotion concernée. Pour être éligible à une promotion spécifique, votre commande doit être passée pendant la période promotionnelle indiquée et satisfaire aux conditions d'achat requises, sauf indication expresse contraire dans les conditions générales de la promotion applicable. Le montant d'achat éligible comprend uniquement la marchandise, hors taxes, frais de livraison et achats antérieurs. Les coupons ne sont pas cumulables entre eux. Les offres et produits présentés sur le site, leurs remises, prix et disponibilités sont susceptibles d'être modifiés.

9. Politique relative aux cartes cadeaux électroniques

Utilisation des cartes cadeaux électroniques
Les cartes cadeaux électroniques peuvent être achetées sur www.positivegrid.com.

Les cartes cadeaux électroniques Positive Grid sont utilisables sur www.positivegrid.com. Après avoir saisi votre code de carte cadeau électronique dans le champ CODE DE RÉDUCTION sur la page du panier ou lors du paiement, le solde sera immédiatement déduit du total de la commande. Si le total de votre commande dépasse le montant de votre carte cadeau électronique, vous pouvez régler le solde restant par carte de crédit/débit, compte Paypal, compte Google Pay ou compte Shop Pay. Conservez l'e-mail de notification de votre carte cadeau si vous ne le partagez avec personne d'autre que le destinataire prévu.

Expiration
Les cartes cadeaux électroniques Positive Grid n'expirent pas et ne perdent pas de valeur si elles ne sont pas utilisées.

Vérifier votre solde
Pour vérifier le solde de votre carte cadeau électronique, veuillez nous contacter ici en indiquant les quatre derniers chiffres de votre carte cadeau électronique ; nous enverrons alors l'e-mail de notification de carte cadeau avec votre solde restant à l'acheteur d'origine.

Tout solde restant sur la carte cadeau après un achat peut être utilisé pour des achats ultérieurs. Les soldes ne peuvent pas être remboursés ni échangés contre de l'argent.

Retours
Les cartes cadeaux électroniques www.positivegrid.com ne peuvent pas être retournées ni annulées après achat.
Les remboursements pour les commandes réglées avec une carte cadeau sont crédités sur la carte cadeau d'origine. Si vous retournez un produit acheté avec plusieurs modes de paiement, le remboursement est d'abord appliqué à la carte cadeau électronique, dans la limite du montant initialement débité. Il est ensuite appliqué à la carte de crédit/débit, au compte Paypal, au compte Google Pay, au compte Shop Pay et aux autres prestataires de paiement tiers, par exemple Amazon Pay, Meta Pay ou les mensualités Klarna.

Cartes cadeaux électroniques perdues ou volées
Les cartes cadeaux électroniques www.positivegrid.com ne peuvent pas être remplacées en cas de perte ou de vol. Veuillez traiter les cartes cadeaux électroniques comme de l'argent liquide.

Fraude
www.positivegrid.com se réserve le droit de refuser, d'annuler ou de bloquer des cartes cadeaux électroniques et des commandes en cas de suspicion de fraude, pour des cartes émises par erreur avec un montant incorrect, ou en cas d'autres violations des politiques relatives aux cartes cadeaux.

10. Garantie

GARANTIE LIMITÉE. Positive Grid ne garantit pas que le Logiciel répondra à vos exigences ni qu'il fonctionnera de manière ininterrompue ou sans erreur. Toutefois, nous garantissons que, pendant une période de trente (30) jours à compter de la date de réception, le Logiciel sera conforme dans ses grandes lignes à la documentation utilisateur applicable fournie avec le Logiciel. Toute garantie implicite pouvant exister malgré la présente clause de non-responsabilité sera limitée à trente (30) jours. Cette garantie limitée est nulle si vous achetez auprès d'un revendeur non autorisé, si vous enfreignez les termes du présent Accord, ou si la défaillance du Logiciel est due à un accident, un abus ou une mauvaise utilisation. Aucun revendeur, distributeur, agent ou employé de Positive Grid n'est autorisé à modifier ou à compléter la garantie et les recours énoncés dans le présent document.
VOS RECOURS. L'obligation exclusive de Positive Grid et votre recours exclusif en cas de violation de garantie seront, à la seule discrétion de Positive Grid, soit le remboursement du prix d'achat payé, soit, si vous retournez le Logiciel accompagné de tous les supports et de la documentation ainsi qu'une copie de votre reçu à l'endroit où vous l'avez obtenu pendant la période de garantie, la réparation ou le remplacement du Logiciel, des supports et de la documentation. En dehors des États-Unis, ni ces recours ni les services d'assistance ne sont disponibles sans preuve d'achat auprès d'une source non américaine autorisée.

11. Clauses de non-responsabilité et limitation de responsabilité

LES PRODUITS POSITIVE GRID SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». NOUS DÉCLINONS TOUTE CONDITION, DÉCLARATION ET GARANTIE NON EXPRESSÉMENT STIPULÉE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES ENVERS VOUS DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES ET LES DOMMAGES MATÉRIELS, MÊME SI NOUS AVIONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET NOUS NE POURRONS PAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES D'UN RETARD OU D'UNE INEXÉCUTION RÉSULTANT DE CAUSES INDÉPENDANTES DE NOTRE VOLONTÉ RAISONNABLE.

EN AUCUN CAS NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE ENVERS VOUS POUR L'ENSEMBLE DES DOMMAGES, PERTES ET CAUSES D'ACTION NE POURRA EXCÉDER LES SOMMES QUE NOUS AVONS REÇUES DE VOTRE PART AU TITRE DE NOS SERVICES.

12. Dispositions supplémentaires

Choix du for. Vous acceptez que toute action en justice ou en équité découlant du présent Accord ou s'y rapportant, qui n'est pas soumise à arbitrage, soit déposée et que la compétence territoriale soit exclusivement attribuée aux tribunaux étatiques ou fédéraux situés à Los Angeles, Californie, ou dans l'arrondissement de Manhattan, New York, New York, États-Unis d'Amérique, et vous consentez à la compétence personnelle de ces tribunaux aux fins du jugement d'une telle action.
Droit applicable. Le présent Accord est régi et interprété conformément aux lois du Commonwealth du Massachusetts, États-Unis d'Amérique, et aux lois des États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois.
Divisibilité. Si une disposition du présent Accord est jugée illicite, nulle ou inexécutable pour quelque raison que ce soit, elle sera réputée divisible du présent Accord et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
Survie. Les dispositions du présent Accord qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation de l'Accord, continueront à s'appliquer après cette résiliation.
Renonciation. Aucune renonciation de notre part à une disposition du présent Accord ne sera réputée constituer une renonciation supplémentaire ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition, et le fait que nous n'exercions pas un droit ou une disposition du présent Accord ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.